Actualités › Note d’information P2R2/PB

1 – Déchets/effluents radioactifs – projet de décision L’ASNR vient de mettre en consultation du public le Document d’Orientation et de Justification (DOJ) qui présente les orientations retenues à ce jour par…

1 – Décret RI modifiant le Code du Travail Le 28 décembre 2025, le JORF publie le décret n° 2025-1347 du 26 décembre 2025 relatif à la protection des travailleurs contre les…

1 – Communications sur la gestion du risque radon Le 7 novembre, l’ASNR a mis en ligne une communication sur la prévention du risque radon à destination, d’une part, du…

1 – Bilan 2024 exposition des travailleurs Le 11 septembre, le bilan 2024 des expositions professionnelles aux rayonnements ionisants en France a été publié. L’ensemble des résultats détaillés du bilan…

1 – Rapport d’activité de l’ASN en 2024 L’ASNR a présenté le 22 mai à l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST), le Rapport sur l’état de la…

1 – Réorganisation institutionnelle Publication au JORF du 4 mars de l’arrêté du 27 février 2025 portant diverses dispositions consécutives à la loi n° 2024-450 du 21 mai 2024 relative à…

Quelques informations diverses avec cette 1ère note d’information de l’année 2025. 1 – Réorganisation institutionnelle En cette fin d’année 2024, ont été publiés au Journal Officiel une série de décrets pris en…

Quelques informations diverses avec cette 9ème note d’information de l’année 2024. 1 – Future ASNR – Instances de dialogue social  Publication au JORF du 4 décembre 2024 du décret n° 2024-1103 du 3 décembre…

Quelques informations diverses avec cette 8ème note d’information de l’année 2024. 1 – Message de la CoRPAR : temps missions PCR  « L’évaluation du temps réellement nécessaire aux PCR pour mener correctement leurs missions au…

Quelques informations diverses avec cette 7ème note d’information de l’année 2024. 1 – Bilan 2023 des expositions professionnelles  L’IRSN a récemment publié le bilan 2023 des expositions professionnelles en France. Ce bilan,…

Quelques informations diverses avec cette 6ème note d’information de l’année 2024. 1 – Arrêté formation RI des professionnels de santé au travail  Publication au JORF du 14 août 2024 de l’arrêté du 6 août…

Quelques informations diverses avec cette 5ème note d’information de l’année 2024. 1 – Publication de l’arrêté Radon  Publication au JORF du 20 juin de l’arrêté du 15 mai 2024 relatif à la démarche…