Quelques informations diverses avec cette 7ème note d’information de l’année 2023. 1 – Projet arrêté « Calcul de dose »  Le ministère de la Transition écologique a mis en ligne pour consultation publique un…

Quelques informations diverses avec cette 6ème note d’information de l’année 2023. 1 – Modification de chapitre R.I. du Code du Travail Publication au JORF du 22 juin du décret n° 2023-489 du 21 juin…

Quelques informations diverses avec cette 5ème note d’information de l’année 2023. 1 – Modification de chapitre R.I. du Code du Travail Publication au JORF du 22 juin du décret n° 2023-489 du 21…

Quelques informations diverses avec cette 4ème note d’information de l’année 2023. 1 – Publication du guide GIM de l’ASN L’édition 2023 du guide national « Intervention médicale en situation d’urgence nucléaire ou radiologique »…

Quelques informations diverses avec cette 3ème note d’information de l’année 2023. 1 – Gestion des déchets radioactifs (secteur INB) Le JORF du 3 mars publie l’arrêté du 16 février 2023 portant homologation de la…

Quelques informations diverses avec cette 2ème note d’information de l’année 2023. 1 – Vérifications au titre de la radioprotection Suite à la refondation des dispositions réglementaires en matière de rayonnements ionisants au…

Quelques informations diverses avec cette 1ère note d’information de l’année 2023. 1 – Mesurage Radon dans les ERP Le JORF du 29 décembre 2022 publie deux textes d’application en relation avec les…

Quelques informations diverses avec cette 7e note d’information de l’année 2022. 1 – Arrêté « vérifications » (au titre du CSP) Le JORF du 1er novembre publie l’arrêté du 24 octobre 2022…

Quelques informations diverses avec cette 6e note d’information de l’année 2022. 1 – Consultation ASN – Décision et Guides ESR Projet de décision et projet de guide de l’ASN relatifs…