Quelques informations diverses avec cette 5ème note d’information de l’année 2023. 1 – Modification de chapitre R.I. du Code du Travail Publication au JORF du 22 juin du décret n° 2023-489 du 21…

Quelques informations diverses avec cette 4ème note d’information de l’année 2023. 1 – Publication du guide GIM de l’ASN L’édition 2023 du guide national « Intervention médicale en situation d’urgence nucléaire ou radiologique »…

Quelques informations diverses avec cette 3ème note d’information de l’année 2023. 1 – Gestion des déchets radioactifs (secteur INB) Le JORF du 3 mars publie l’arrêté du 16 février 2023 portant homologation de la…

Quelques informations diverses avec cette 2ème note d’information de l’année 2023. 1 – Vérifications au titre de la radioprotection Suite à la refondation des dispositions réglementaires en matière de rayonnements ionisants au…

Quelques informations diverses avec cette 1ère note d’information de l’année 2023. 1 – Mesurage Radon dans les ERP Le JORF du 29 décembre 2022 publie deux textes d’application en relation avec les…

Quelques informations diverses avec cette 7e note d’information de l’année 2022. 1 – Arrêté « vérifications » (au titre du CSP) Le JORF du 1er novembre publie l’arrêté du 24 octobre 2022…

Quelques informations diverses avec cette 6e note d’information de l’année 2022. 1 – Consultation ASN – Décision et Guides ESR Projet de décision et projet de guide de l’ASN relatifs…

Quelques informations diverses avec cette 5e note d’information de l’année 2022. 1 – Groupes permanents d’experts en sûreté nucléaire L’ASN renouvelle ses 6 groupes permanents d’experts (GPE) en sûreté nucléaire…

Quelques informations diverses avec cette 4e note d’information de l’année 2022. 1 – Rapport annuel 2021 de l’ASN L’ASN a présenté le 17 mai, aux parlementaires de l’Office parlementaire d’évaluation…

Quelques informations diverses avec cette 3e note d’information de l’année 2022. 1 – Les vérifications en radioprotection - Q/R DGT Pris en application des dispositions du Code du Travail, l’arrêté…

Quelques informations diverses avec cette 2èmenote d’information de l’année 2022. Ces notes d’information (ici la 166ème) et les fichiers joints sont également accessibles sur notre site au sein d’une rubrique…

Quelques informations diverses avec cette 1ère note d’information de l’année 2022. 1 – Les Fiches de Radioprotection de l'INRS L’INRS poursuit la rédaction ou la mise à jour de fiches…